Intitulé du cours: Les enjeux liés à la qualification des conflits armés en droit international humanitaire

Enseignant(s): Julia Grignon, Professeure, Université Laval,

Type d’enseignement: séminaire/simulation.

Semestre: 1er semestre 2019-2020

Nombre d’heures de cours: 12 h

Langue principale: Français pour les discussions en classe; les lectures préliminaires peuvent être en anglais

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Prérequis:

Des lectures préliminaires sont obligatoires avant le début de chaque séance. Elles correspondent au thème abordé lors de la séance. Le cours ne consistera pas en des exposés ex-cathedra par la professeure, mais prendra la forme de discussions, résolutions de cas pratique et/ou de simulations qui prendront toutes leurs sources dans les lectures préliminaires. Il est donc indispensable que les étudiant-e-s arrivent préparés. Les lectures seront transmises par la professeure en temps utile.


Description du cours:

Le cours s’articule en 4 séances de 3 heures (sous réserve) au cours desquelles seront abordées les définitions du conflit armé international et du conflit armé non international, selon la typologie du droit international humanitaire, à l’intérieure desquelles seront discutées les notions de conflit armé internationalisé, d’occupation  ou encore de conflit armé transnational. Au travers principalement la résolution de cas pratiques ou de simulations, les étudiant-e-s sont invité-e-s à se questionner sur les impacts que peuvent produire les qualifications posées sur les situations de violence armée à l’égard des personnes qui y prennent part (État, groupes armés, ou autres entités non étatiques) et à l’égard des personnes qui en subissent les conséquences (population civile, personnes détenues, etc.)

Objectifs du cours:

À l’issue des séances, les étudiant-e-s sont capables de :

qualifier toute situation de violence,

déterminer quel est le droit applicable qui découle de cette qualification,

expliquer les conséquences de cette qualification sur les personnes affectées par les conflits armés,

discuter de l’opportunité de revoir la typologie actuelle du droit international humanitaire, et

discuter des principaux enjeux liés à la qualification et à la déqualification des conflits.




Méthode pédagogique:

L'approche pédagogique retenue pour ce cours repose sur le constat suivant : "En ce qui concerne la dimension cognitive, il est aujourd’hui admis qu’en moyenne, un être humain retient 10 % de ce qu’il lit, 20 % de ce qu’il entend, 30 % de ce qu’il voit, 50 % de ce qu’il voit et entend simultanément, 80 % de ce qu’il dit et 90 % de ce qu’il dit et fait." (Sassòli/Bouvier/Quintin, 2012).

Ainsi, l'approche pédagogique retenue pour ce cours est toute entière axée sur l'interactivité.

De même, "[l]a principale motivation à apprendre demeure la curiosité. Les étudiants doivent donc être confrontés à des questions dont ils ne connaissent pas encore la réponse.[...] L’une des méthodes permettant un apprentissage actif est celle des études de cas. [...] Les études de cas, tout en permettant aux participants de jouer un rôle actif, retiennent l’attention particulièrement lorsque les faits étudiés sont tirés de la réalité. Ils mettent en évidence le fait que l’apprentissage est un processus et enrichissent la relation professeur/étudiants. De plus, cette méthode développe l’esprit critique et habitue les étudiants à accepter la diversité des opinions. Tout apprentissage s’acquiert et se fixe plus facilement dans la mémoire à long terme quand il peut être relié à la vie de tous les jours." (Sassòli/Bouvier/Quintin, 2012)

Ainsi, chaque séance est consacrée soit à la résolution d'un cas pratique relatif à une situation de violence passée ou en cours, soit à une simulation ou jeu de rôle en droit international humanitaire, ou encore à des présentations, suivies de discussions, proposées par les étudiant-e-s. Chacune de ces formules permettant de traiter le thème de la séance.

Cette approche pédagogique suppose que les étudiant-e-s préparent effectivement les séances. Les étudiant-e-s qui arriveraient non préparé-e-s ne seraient pas en mesure de prendre part à la discussion et donc d'assimiler la matière. En ce qui concerne les cas pratiques, il n'est pas nécessaire que les étudiant-e-s aient trouvés des réponses développées pour chacune des questions qui font l'objet de la discussion lorsqu'elles arrivent en classe, mais il est indispensable qu'ils/elles aient lu les faits du cas et aient tenté de trouvé des réponses aux questions, étayées des dispositions pertinentes de droit international humanitaire et éventuellement de la doctrine et de la jurisprudence. En ce qui concerne les simulations, il est indispensable que les étudiant-e-s jouent le rôle qui leur est assigné et proposent des solutions face à la trame facture proposée.



Lectures:

A venir