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Direction

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Professeur de droit, titulaire de la Chaire d’excellence de droit international des droits de l’homme et de droit global (A*MIDEX/Aix-Marseille Université), chercheur permanent au Fonds de la recherche scientifique (FNRS - Bruxelles).

 

Il est membre du Centre Perelman de Philosophie du droit de la Faculté de droit de l’Université Libre de Bruxelles et du Centre d’études et de recherches internationales et communautaires (CERIC/UMR DICE 7318) de l’AMU, et a mené une partie de ses recherches comme chercheur invité à la Harvard Law School et la New York University Law School.

 

Il dirige la Clinique doctorale de droit international des droits de l’homme de la Faculté de droit d’Aix-en-Provence et y enseigne la théorie du droit international public, le droit international des droits de l’homme, le droit international humanitaire, le droit international pénal et la théorie de l’argumentation.

 

Il est membre du comité de rédaction de la Revue trimestrielle des droits de l’homme et membre du Collège des alumni de l'Académie Royale de Belgique.

FORMATION UNIVERSITAIRE

  • Doctorat en droit "Le régionalisme comme garant de l'universalisme des droits de l'homme" sous la dir. de B. Frydman et A.A. Cançado Trindade, Faculté de droit de l'Université Libre de Bruxelles, 2005

  • Diplôme de droit international des droits de l'homme, Institut international des droits de l’homme René Cassin, Strasbourg, France, 2001

  • LL.M in human rights and civil liberties, Faculté de droit de l'Université de Leicester, Leicester, Royaume-Uni, 1999

  • Maîtrises (M2/M1) et Licences en droit Faculté de droit de l'Université Libre de Bruxelles, 1998

DIRECTION
  • Direction de l'Institut d'Etudes Humanitaires Internationales de la Faculté de droit d'Aix-en-Provence

  • Direction du Master II Action et droit humanitaires (NOHA) de la Faculté de droit d'Aix-en-Provence

  • Direction de la Clinique doctorale de droit international des droits de l'homme de la Faculté de droit d'Aix-en-Provence

LANGUES
  • français (langue maternelle); anglais; espagnol.

 

THÈMES DE RECHERCHE ET D'ENSEIGNEMENT

  • Droit international des droits de l'homme - Droit international public - Droit international humanitaire: La protection européenne des droits de l'homme; la protection interaméricaine des droits de l'homme; le système de protection des droits de l'homme des Nations Unies; Philosophie et théorie des droits de l'homme; Entreprises et droits de l'homme; Terrorisme et droits de l'homme; Etats-Unis et droits de l'homme; Exceptionnalisme, particularisme et universalisme; Philosophie du droit international; Introduction aux théories du droit international; Actualités du droit international; Droit international humanitaire; Droit international pénal.

 

  • Droit global et justice transnationale: Théories du droit global; Justice Globale et Contentieux Stratégique; Globalisation et droit; Nouveau Jus Gentium;  Droit transnational et contentieux transnational;Constitutionnalisme global; Droit administratif global; Pluralisme juridique; Théories systémiques.

  • Théorie du droit: Théorie de l'argumentation; Introduction à la théorie et à la philosophie du droit; Grands courants du droit contemporain; Philosophie du droit; Théories de la justice; Justice globale; Théories critiques du droit.

  • Droit public comparé: droit constitutionnel et droits et libertés; droit constitutionnel américain; droits constitutionnels des Etats latino-américains; comparaisons institutionnelles et jurisprudentielles; constitutionnalisme global et standardisation constitutionnelle; rapports entre les ordres juridiques.

EVENEMENTS SCIENTIFIQUES

  • Cycle de conférences: « Le droit global », conférences A*MIDEX, Aix-Marseille Université, à partir de février 2016.

  • Cycle de conférences « Jus Gentium Public Lectures », conférences A*MIDEX, Aix-Marseille Université, depuis juin 2015.

  • Colloque « Les critiques du droit international des droits de l’homme », co-direction scientifique du Colloque organisé par le CERIC d’Aix-Marseille Université en collaboration avec l’Institut René Cassin du droit international des droits de l’homme et le Centre Perelman de Philosophie du droit de l’Université  Libre de Bruxelles, Aix-en-Provence, Juin 2014.

  • Séminaire « Les théories du droit global », membre du comité scientifique, Université Libre de Bruxelles, cycle de conférences entre février et mai 2012.

  • Séminaire « Le contentieux transnational des droits de l’homme », co-direction scientifique du séminaire, Université Libre de Bruxelles, cycle de conférences entre février et mai 2010.

  • Séminaire - Table-ronde « Recommendations regarding International Humanitarian Law for the EU », direction scientifique de la réunion, organisé en partenariat avec la Commission européenne, Université Libre de Bruxelles, Palais des académies, Bruxelles, Octobre 2010.

  • Colloque «Le Jus Post Bellum», direction scientifique du Colloque, Palais des Académies, Bruxelles, Octobre 2010.

  • Colloque «Towards a Global Legal Counter-Terrorism Model», direction scientifique du Colloque, organisation conjointe entre la NYU, l'Université de Vienne et l'Université Paris 1 Sorbonne, Bruxelles, Palais des Académies, Décembre 2009.

  • Colloque «L’exceptionnalisme américain des droits de l’homme», direction scientifique du Colloque, Université Libre de Bruxelles, Novembre 2009.

  • Colloque « Juger le terrorisme dans l'Etat de droit », direction scientifique du Colloque, organisation conjointe entre la NYU, l'Université de Vienne et l'Université Paris I-Sorbonne, Bruxelles, décembre 2008.

  • Colloque « Les négationnismes », Membre du Comité scientifique du Colloque, organisation conjointe de l’Université d’Amsterdam et de l’ULB, Bruxelles, novembre 2007.

  • Programme de séminaires de formation et ateliers « Juger le terrorisme dans l’Etat de droit », direction scientifique, programme mené à la demande du COTER en partenariat avec Magna Carta, International Legal Assistance Consortium et l’Union internationale des avocats, cycles de séminaires organisés à Rabat, Alger, Bruxelles, 2007-2008.

  • Séminaire – Table-ronde « La responsabilité sociale des entreprises. De la théorie à la pratique », Membre du Comité scientifique organisateur, Université Libre de Bruxelles, 2007.

  • Colloque « Cour européenne des droits de l’homme et Cour Suprême des Etats-Unis : convergence et divergence », Membre du Comité scientifique organisateur, Université Libre de Bruxelles, 2006.

  • Séminaire « Philosophie des droits de l’homme en Europe et aux Etats-Unis », Membre du Comité scientifique organisateur, Université Libre de Bruxelles, Cycle de conférences, 2006.

  • Séminaire « L’entreprise et les droits de l’homme», Membre du Comité scientifique organisateur, Université Libre de Bruxelles, 2005.

  • Colloque international « Les enjeux de la typologie des droits de l’homme », direction scientifique et organisateur du Colloque, Université Libre de Bruxelles, octobre 2002.

  • Colloque « Etat et société civile face-à-face », Organisation du Colloque, Université Libre de Bruxelles, mai 2001.

  • Forum de l’Union européenne sur les droits de l’homme, Membre du Comité scientifique organisateur du Forum de l’Union européenne dans le cadre de la Présidence belge, Bruxelles, août – novembre 2001.

L. Hennebel

EXPÉRIENCE UNIVERSITAIRE
 

  • Aix-Marseille Université: Professeur; Titulaire de la Chaire d’excellence A*MIDEX en droit international des droits de l’homme et droit global, Faculté de droit, CERIC, UMR DICE 7318, Aix-en-Provence, depuis 2015.

  • Université Libre de Bruxelles & Fonds pour la recherche scientifique (FNRS): Professeur & Chercheur permanent (sur concours), Centre Perelman de philosophie du droit, Faculté de droit, Université Libre de Bruxelles, depuis 2009.

  • Harvard University: Law School, Human Rights Program, Visting Fellow sur invitation, Cambridge MA (Etats-Unis) 2012-2013, 2011.

  • Sciences Po Paris: Ecole de droit et collège, Prof. invité et chargé de cours, Paris, 2008-2012

  • New York University (NYU): Fellow Hoover B.A.E.F. (sur concours), Hauser Global Scholar de la New York University (sur concours), Law School, New York, 2007- 2008.

  • Université Libre de Bruxelles (ULB): Chercheur (sur concours), Centre Perelman, Université Libre de Bruxelles, 2000–2007.

  • Cour interaméricaine des droits de l'homme: Visiting Pro, San José, Costa, Rica, 2003- 2004

CONFERENCES

Invitations en tant que conférencier notamment par les institutions suivantes: Harvard University; New York University; Columbia University; Université de Laval (Canada); Université du Québec à Montréal; Université de Vienne; Université de Fribourg; Max Planck Institute; St Andrews University; Université de Hong Kong; Université de Renmin (Chine); Université d'Oslo; Université de Stockholm; Université de Genève; Ecole de Saint-Cyr Coëtquidan; Société française pour le droit international; Société européenne de droit international; Société indienne de droit international; Institut des hautes études sur la justice (Paris); Institut International des droits de l'homme René Cassin; Université Paris Ouest Nanterre La Défense; Université de Paris 1; Aix-Marseille Université; Université de Caen; Université Catholique de Lille; Sciences Po Paris; Université de Grenoble; Parlement européen; Conseil européen; Commission européenne; Nations Unies; Ambassade de France à Lima, à Port-au-Prince et à New Delhi.

PROGRAMMES DE RECHERCHE

  • Co-directeur de l’école d’été sur « La pratique du droit international des droits humains », en collaboration avec l’UQAM, première édition en juin 2016.

 

  • Titulaire de la Chaire d’excellence A*MIDEX en droit international des droits de l’homme et en droit global, et promoteur du programme de recherche sur le droit global, 310.000 €, 2015-2016.

 

  • Promoteur du Programme de recherche sur la criminalisation des droits de l’homme, coopération bilatérale entre l’Université Libre de Bruxelles et l’Université du Québec à Montréal, 10.000 €, 2014-2015.

 

  • Promoteur du Programme de recherche sur le droit global, CERIC AMU, 2015-en cours.

 

  • Promoteur du Programme de recherche européen sur la lutte contre le terrorisme, Financement de la Délégation de la Commission européenne à Washington D.C., collaboration transatlantique, avec l'Université Paris 1, New York University, Vienna University, UNODC, Budget: 200,000 €, 2008-2009.

 

  • Co-Promoteur du Programme de recherche européen sur le droit international humanitaire mené en collaboration avec Université Paris I Panthéon-Sorbonne, Université Libre de Bruxelles, Collège de France, British Institute of International and Comparative Law, Université de Jaume I, Université de Bucarest et Magna Carta, 7e programme-cadre, Budget global: 1.000.000 €, 2008-2012.

 

  • Promoteur d’une étude en vue de la mise en place d’une «Virtual Encyclopedia of Human Rights» commanditée par l’Université de Utah (Etats-Unis), 30.000 USD, 2008-2009.

 

  • Co-Promoteur du Programme de recherche européen sur la responsabilité sociale des entreprises, Financement de la Commission européenne et de l'Institut de Recherche de Bruxelles, Budget: 10, 000 €, 150,000 €, 2005-2007

 

  • Directeur scientifique du Programme de formation de magistrats en Algérie, Lutte contre le terrorisme, Financement du Ministère suédois des affaires étrangères et d'ILAC (International Legal Assistance Consortium), en partenariat avec le ministère de la justice algérien, Directeur de programme, Budget: 300,000 €, 2007-2008

 

  • Directeur scientifique du Programme de formation de magistrats au Maroc, Lutte contre le terrorisme, Financement du Ministère suédois des affaires étrangères et d'ILAC (International Legal Assistance Consortium), en partenariat avec le ministère de la justice marocain, Directeur de programme, Budget: 200,000 €, 2006-2007

 

  • Responsable scientifique et chercheur du projet «Human Rights Network International» de la Faculté de droit de l’Université Libre de Bruxelles, Budget: 250,000 €, 2002-2008.

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Professeure de droit international des droits de l'homme et de droit international à l'Université d'Aix-Marseille en France, madame Hélène Tigroudja est une juriste reconnue dans le domaine du droit international des droits de l'homme, spécialiste des approches comparatives des mécanismes régionaux et universels de protection des droits humains, du droit international de la responsabilité, ainsi que des questions liées aux immunités des États et aux organisations internationales. Son expertise couvre également le droit des conflits armés, la mise en œuvre des obligations juridiques internationales au niveau national, et la lutte de l'Union européenne contre le terrorisme.

 

Elle collabore régulièrement en tant qu'experte avec de nombreuses institutions internationales. Au sein du Conseil de l'Europe, elle contribue à la mise en œuvre de la Convention européenne des droits de l'homme, à la protection des personnes déplacées, à la liberté de religion, à la protection des minorités religieuses, ainsi qu'à l'amélioration des institutions judiciaires nationales et à la protection des migrants. Elle travaille également avec les Nations Unies en tant que membre du Comité des droits de l'homme ou encore avec l'Union européenne.

 

Co-auteur avec le professeur Ludovic Hennebel du Traité de droit international des droits de l'homme, elle mène ses recherches et enseigne dans diverses universités telles que la New York University (NYU), Sciences Po Paris, l'Université Libre de Bruxelles, l'Université Abomey-Calavi (Cotonou, Bénin) ou encore l'Universidad Católica de Buenos Aires.

FORMATION UNIVERSITAIRE

  • Agrégation externe (concours - Droit public)

  • Doctorat en droit public – Université Lille 2, 2001

  • D.E.A. en Droit public et théorie constitutionnelle de l’Etat – Université Lille 2, 2000

  • D.E.A. en Droit international et européen – Université Lille 2, 1997

  • Institut d’Etudes Politiques (Lille), 1993-1996

  • DEUG - Maîtrise en philosophie – Université Lille 3 – Charles de Gaulle, 1993-1997

DIRECTION
  • Co-direction du Master II Action et droit humanitaires d'Aix-en-Provence

  • Direction du Master II Droit international public d'Aix-en-Provence et de l’Ecole d’été sur la pratique des droits humains

  • Direction du Centre d’Etudes et de Recherches internationales de l’Académie de droit international (La Haye, Pays-Bas)

  • Chargée des affaires juridiques de l’Université d’Artois

  • Vice-Doyenne de la Faculté de droit de Douai

  • Direction du Centre de recherche Ethique et Procédure

  • Direction des Masters Droit de la Faculté de droit de Douai

  • Co-direction du Master Droit international et européen de la Faculté libre de droit (Lille)

LANGUES
  • français (langue maternelle); anglais; espagnol.

 

THÈMES DE RECHERCHE ET D'ENSEIGNEMENT

  • Droit international des droits de l'homme 

  • Droit international public 

  • Droit international humanitaire 

EVENEMENTS SCIENTIFIQUES

  • Professeure invitée, Cours portant sur « La réparation dans le contentieux international des droits de l’homme (Cours régionales et Comité des droits de l’homme», enregistré pour la Bibliothèque audiovisuelle des Nations Unies (New York) – Novembre 2017

  • Senior Global Fellow – New York University – Law School – à partir du 1er septembre 2017

  • Professeure invitée à l’Université d’Abomey-Calavi (Bénin) – Thème du cours : L’actualité des organes africains de protection des droits de l’homme et ateliers doctoraux – Mai 2017

  • Professeure invitée, Cours de droit de l’Union européenne au Collège Universitaire Français de Saint-Pétersbourg (Russie) – Février 2015

  • Professeure invitée à l’Université d’Abomey-Calavi (Bénin) – Thème du cours : Droit des conflits armés (30h) – Janvier 2013 et Novembre 2015

  • Professeure invitée, Cours en Italie – organisés par l’Institut international des droits de l’homme Cassin et la Facoltà di scienze Politiche R. Ruffilli – Forlì- – Università di Bologna (Université d’hiver sur la Convention européenne des droits de l’homme et les migrants) – Janvier 2011.

  • Professeure invitée, ULB, Centre Perelman de philosophie du droit (Bruxelles), Septembre. 2009- Novembre 2010.

  • Professeure invitée à l’Université hébraïque de Jérusalem (Israël) - Février - Avril 2010.

  • Professeure invitée, Universidad Catolica de Buenos Aires (Argentine), Centro de los Derechos Humanos - Juillet-Septembre. 2008 & Novembre. 2009 (Cours et séminaires: “El sistema europeo de los derechos humanos”).

  • Conférence - Première Conférence organisée à Lima (Pérou) par l’Ambassade de France au Pérou et la Universidad Pontifica Catolica del Perù – (Intervention : “El sistema interamericano de los derechos humanos y la Declaracion universal de los derechos humanos”) – Déc. 2008.

  • Conférence - Seconde Conférence organisée à Lima (Pérou) par l’Ambassade de France au Pérou et la Universidad Pontifica Catolica del Perù (Intervention sur: “El derecho a la verdad en la jurisprudencia de la Corte interamericana de los derechos humanos”) – Novembre. 2009.

  • Séminaire sur le terrorisme (Université de New-York – Center on Law & Security) – (Intervention sur: “The European Court of Human Rights and the fight against terrorism: overview of the recent judgement A v. UK – Feb. 2009”) – Avril 2009.

  • Professeure invitée, Universidad Catolica de Santiago de Chile, Centro del Medio Ambiental (Chili) – Août 2008 (Séminaire sur: “El Derecho al Medio Ambiente Sano en la Jurisprudencia de la Corte Europea de los Derechos Humanos”).

  • Professeure invitée à la Cour interaméricaine des droits de l’homme (Costa Rica) – Mai-Août 2005 (Travaux et séminaires sur “Les disparitions forcées dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme”)​

  • Professeure invitée à l'Académie de droit international de La Haye – Participation à la section francophone du Centre d’Etudes et de recherches de droit international sous la direction du Prof. T. Scovazzi, (Thème : Le patrimoine culturel de l’humanité)

H. Tigroudja
Parcours HT

EXPÉRIENCE UNIVERSITAIRE
 

  • Professeure de droit international public à l’Université d’Aix-Marseille depuis 2012

  • Hauser Global Professor à la New York University (2021-2022) Cours : International Criminal Law et European Human Rights System

  • Invitée par le Curatorium de l’Académie de droit international de La Haye pour donner un cours en 2023 (initialement prévu en 2022) - Sujet : Les organes de droits de l’homme et les conflits armés

  • Professeure à la Washington American University - Academy of Human Rights and Humanitarian Law - Juin 2019 - Juin 2021 - Juin 2022 (Advanced Programme in Human Rights and Humanitarian Law) - Cours: Derecho Internacional Humanitario

  • Senior Research Fellow - Freie Universität/Potsdam Universität (Berlin) - à partir de juin 2021 - Research Programme “Rise and Decline of the Rule of Law” Backlash on Human Rights Adjudication Bodies. A comparison of the resilience of the European and Inter-American Courts of Human Rights

  • Senior Global Fellow à la New York University – Septembre 2017 - Janvier 2019 - Hauser Global Law School Program. Research project: “Reparations before the International Criminal Court”

  • Professeure de droit international public à l’Université d’Artois, 2004-2012

  • Maître de conférence à l’Université Paris 2, Panthéon-Assas, 2002-2004

  • Chargée de cours à l’Ecole nationale d’administration (ENA – Paris) Paris, depuis 2006

  • Chargée de cours à Sciences Po Paris – 2006-2012

  • Chargée de cours à l’Institut international des droits de l’homme– Strasbourg, 2007-2013

  • Chargée de cours à l’Université de Genève (Faculté de droit), 2007-2016

  • Chargée de cours à la Faculté de droit de Caen – Université Basse-Normandie, depuis 2007 

  • Chargée de cours à la Faculté libre de droit (Université catholique de Lille), depuis 2010

PROGRAMMES DE RECHERCHE

  • Programme européen de recherche – 7ème Programme ATLAS - sur le droit international humanitaire, avec l’Université de Paris 1, l’ULB, le Collège de France, British Institute of International and Comparative Law, Université Jaume 1, Université de Bucarest, Institut Magna Carta.

  • Programme européen de recherche – Commission européenne – Collaboration Transatlantique - « The Global Challenges of International Terrorism and the Rule of Law: Reflections and Discussions on the EU-US relationship in the fight against terrorism», (Université Paris 1, Université de New York, Université de Vienne, Office des Nations Unies contre la drogue et le crime, UNODC)

  • Programme de formation de magistrats algériens– Ministère des affaires étrangères suédois, Ministère algérien de la Justice & UNODC (Alger, Bruxelles) “Terrorisme et Etat de droit”

  • Programme de formation pour les magistrats marocains – Ministère des affaires étrangères suédois, Ministère marocain de la Justice & UNODC (Rabah, Bruxelles) “Terrorisme et Etat de droit"

  • Programme de formation pour les juristes tunisiens relatif aux droits des victimes de violations de droits de l’homme (décembre 2014-janvier 2015).

Ouvrages

  • Traité de droit international des droits de l’homme, Paris: Pédone, 2016, 1706 p. (co-écrit avec L. Hennebel)

  • Droits des femmes et élimination de la discrimination (Dir. avec la Prof. Jänterä-Jareborg), Brill : Publication de l’Académie de droit international, 2016.

  • Humanisme et droit. Ouvrage en l’honneur du Professeur Jean Dhommeaux (dir.), Paris : Pédone, 2013.

  • Balancing Liberty and Security: The Human Rights Pendulum (co-dir.), Wolf Legal Publisher, 2012.

  • Le particularisme interaméricain des droits de l’homme, (co-dir.), Paris: Pédone, 2009, 413 p.

  • La Cour interaméricaine des droits de l'homme. Analyse de la jurisprudence consultative et contentieuse, Bruxelles: Bruylant, 2003, 330 p.

Publications HT
Articles et chapitres d'ouvrages collectifs

Droit international des droits de l’homme

  • « Les aspects de droit international des activités des organes conventionnels des Nations Unies spécialisés dans la protection des droits de l’homme (2013-2016) », co-rédigé avec L. Hennebel et J. Dhommeaux, Annuaire français de droit international 2016.

  • « L’instauration d’une Cour mondiale des droits de l’homme est-elle contra victima ? », in O. de Frouville (dir.), La dynamique des traités des Nations Unies (en cours de publication.

  • « Droits et libertés protégés par le Pacte international relatif aux droits civils et politiques à l’épreuve du terrorisme global », in S. Grosbon (dir.), Les Pactes de 1966. Entre résistance et résilience, (à paraître).

  • « L’obligation d’exécution dans le système interaméricain des droits de l’homme : vers l’affirmation d’un droit subjectif international à l’exécution des décisions de la Cour ? » in G. Cahin et C. Santulli, L’exécution des décisions judiciaires internationales, RGDIP 2017/4.

  • « Crimes de droit international et principe de légalité des délits et des peines dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme », in Mélanges offerts au Prof. Emmanuel Decaux, Paris : Pédone, 2017.

  • « Les normes internationales de droits de l’homme face aux régimes et lois d’exception », in A. Vidal-Naquet (dir.), La norme et ses exceptions, 2015.

  • « Droits de l’homme et pauvreté », in S. Negri et S. Maljean-Dubois (dir), The Challenges of Environmental Protection and Sustainable Development from Rio to Rio+20 and Beyond, Brill- Martinus Nijhoff Publishers, 2014.

  • « Occupation militaire et colonisation », in Catherine-Amélie Chassin (dir.), Les migrations contraintes, Paris : Pédone, 2014.

  • « L’interdiction des violences sexuelles en droit international des droits de l’homme et en droit international humanitaire », in Colloquium du CICR, Vulnérabilité et conflits armés, 2014.

  • « The Inter-American Court of Human Rights and International Humanitarian law », in R. Kolb & G. Gaggioli, Handbook of International Human Rights Law and International Humanitarian Law, 2012.

  • « The effectiveness of the African System of Protection of Human Rights. Critical overview of the Case-Law of the African Commission of Human and Peoples’ Rights (2000-2010) », (SSRN, 2011).

  • «Droit international des droits de l’homme, droit international humanitaire et droit international pénal: vers l’unification des branches ? », in L’homme des droits de l’homme. Mélanges en l’honneur de Paul Tavernier, Bruxelles : Bruylant, 2013.

  • « La Charte africaine de la démocratie, des élections et de la gouvernance (2007) », in L’Union africaine (Ouguergouz F., dir.), Bruxelles: Bruylant, 2012.

  • « L’attitude des organes interaméricains de protection des droits de l’homme à l’égard du forum shopping », in Le forum shopping en droit international des droits de l’homme (Flauss J.- F., dir.), Bruxelles: Bruylant, coll. Droit & Justice.

  • « Le droit à la vie en temps de conflits armés », in Le droit à la vie dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme, (Levinet M., dir.), Bruxelles: Bruylant, coll. Droit & Justice, 2011.

  • « Chronique des décisions de la Cour interaméricaine des droits de l’homme (2008-2009) », Revue trimestrielle des droits de l’homme, n°2010/4.

  • «La satisfaction et les garanties de non-répétition de l’illicite dans le contentieux interaméricain des droits de l’homme », in Réparer les violations graves et massives des droits de l’homme : La Cour interaméricaine, pionnière ou modèle ?, (Lambert E. & Martin-Chenut K., dir.), Paris : Société de législation comparée, 2010.

  • « El Derecho a un Medio Ambiental Sano en la Jurisprudencia de la Corte Europea de Derechos Humanos », Revista de Derecho Ambiental (Chili), 2009/3, pp. 155-168.

  • « La fonction consultative de la Cour interaméricaine des droits de l’homme », in La fonction consultative des juridictions internationales (Ondoua A., Szymczak D., dir.), Paris : Pédone, 2009.

  • « Les mesures provisoires dans le cadre de la Convention européenne des droits de l’homme », in Le provisoire en droit public (Vidal-Naquet A., dir.), Paris: Dalloz, 2009.

  • « Convention américaine des droits de l’homme », « Mesures provisoires », in Dictionnaire des droits de l’homme (Sudre F. & al., dir.), Paris : PUF, 2008.

  • « Responsabilité de protéger et réparation des violations graves de droits de l’homme », in La responsabilité de protéger, colloque de Nanterre de la Société française pour le droit international, Paris : Pédone, 2008.

  • « Chronique des décisions de la Cour interaméricaine des droits de l’homme (2006-2007) », Revue trimestrielle des droits de l’homme, n°2008/2.

  • « La preuve devant la Cour européenne des droits de l’homme », in La preuve, (Ruiz Fabri H. & Sorel J.-M.), Paris: Pédone, 2007.

  • « La Charte sociale européenne et les autres instruments de protection des droits de l’homme du Conseil de l’Europe », Jurisclasseur « Libertés » 2007, Fasc. 100.

  • « La Cour européenne des droits de l’homme face au conflit en Tchétchénie », Revue trimestrielle des droits de l’homme 2006/1.

  • « Chronique des décisions rendues par la Cour interaméricaine des droits de l’home (2005) », Revue trimestrielle des droits de l’homme 2006/2.

  • «La jurisprudence de la Cour interaméricaine des droits de l’homme au service de ‘l’humanisation du droit international public’ », Annuaire français de droit international 2006.

  • « Chronique des activités de la Cour interaméricaine des droits de l’homme (2002-2004) », Revue trimestrielle des droits de l’homme 2005/2.

  • « L’introduction d’une nouvelle demande d’avis consultatif auprès de la Cour interaméricaine des droits de l’Homme par le Mexique : le statut des travailleurs migrants au regard de la protection des droits de l’Homme », Petites Affiches 16 avril 2003, pp. 3-8.

  • «L’affirmation de la force obligatoire des mesures provisoires indiquées par la Cour européenne des droits de l’homme. Observations sous l’arrêt Mamatkulov contre Turquie », Revue générale de droit international public 2003/3.

  • « L’autonomie du droit applicable par la Cour interaméricaine des droits de l'homme : en marge d’arrêts et avis consultatifs récents », Revue trimestrielle des droits de l’homme 2002, pp. 69-110.

  • « La Cour européenne des droits de l'homme et le droit des immunités juridictionnelles d’Etats : en marge des arrêts Al-Adsani, Fogarty, McElhinney », Revue belge de droit international 2001/2.​

Droit international public – droits nationaux

  • « Construction de l’accord et du désaccord devant la Cour internationale de Justice : l’exemple de la coutume internationale », in J.-Y. Chérot (dir.) Le désaccord en droit. Actes du Colloque du Laboratoire de Théorie du droit (en cours de publication).

  • « Violations graves des droits de l’homme et responsabilité aggravée de l’Etat », in Mélanges en hommage à Jean-François Flauss, Paris : Pédone, 2014.

  • « Les Accords du 17 novembre 2008 établissant le cadre juridique de la présence américaine en Irak et de la coopération entre les deux Etats », Annuaire français de droit international 2010.

  • « La Cour suprême israélienne et la protection des personnes en temps de conflit », Revue générale de droit international public 2009/3, pp. 555-588.

  • « Les règles du droit international général applicables à la protection des biens culturels en temps de conflits armés », in J. Nafziger & T. Scovazzi, Le patrimoine culturel de l’humanité/ The cultural heritage of Mankind, Leiden/Boston: Martinus Nijhhof Publishers, Center for Studies and Research in International Law and International Relations, 2008, pp. 771-816.

  • « Le droit international dans les Constitutions d’Amérique latine : regards sur l’ordre juridique argentin », Revue internationale de droit comparé 2008/1.

  • « Le juge administratif français et l’effet direct des engagements internationaux », Revue française de droit administratif janvier-février 2003, pp. 154 et ss..

  • « Le régime d’occupation militaire en Irak », Annuaire français de droit international 2004.

  • « Quel(s) droit(s) applicable(s) à la ‘guerre au terrorisme’? », Annuaire français de droit international 2002.

  • «L’immunité de juridiction des organisations internationales et le droit d’accès à un tribunal », Revue trimestrielle des droits de l’homme 2000, pp. 78 et ss.

Droit international humanitaire/ droit international pénal/Droit international du terrorisme

  • « La Cour pénale internationale marque-t-elle la fin de l’histoire de la justice pénale internationale ?» L’observateur des Nations Unies 2012/2 (numéro spécial sur les Dix ans de la CPI).

  • « Le statut de l’hostis humani generis en droit international public », in Proscription et droit, (Chassin C.-A., ed.), Bruxelles: Bruylant.

  • « Crimes de droit international et principe de légalité des délits et des peines », (SSRN – Nov. 2010).

  • « Les assassinats ciblés dans la jurisprudence de la Cour suprême israélienne », in The right to life, (Tomuschat C., Oefer S., Lagrange E., dir.), Leiden/Boston: Brill, 2010, pp. 267-286.

  • « La lutte contre le financement du terrorisme et les exigences européennes en matière de droits de l’homme », La lutte contre le financement du terrorisme : perspective transatlantique (Sorel J.-M., ed.), Paris : Pédone, 2009.

  • « Global War on Terror, Due Process of Law et office du juge constitutionnel américain », in L’exceptionnalisme américain (Hennebel L. et al., dir.), Paris : Dalloz, 2009, pp. 199-236.

  • « Le juge, le terroriste et l’Etat de droit » et « La défense du terroriste » (deux chapitres), in Le juge de l’Etat de droit et la lutte internationale contre le terrorisme, (Vandermersch D. et al), Bruxelles: Bruylant, 2009, pp. 61-174 et pp. 175-262.

  • « L’équité du procès pénal et la lutte internationale contre le terrorisme. Réflexions autour de décisions internes et internationales récentes », Revue trimestrielle des droits de l’homme 2007/1, pp. 3-38.

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