Master - Action et Droit Humanitaires NOHA de la Faculté de Droit d'Aix-Marseille Université
Diplôme universitaire - Juriste internationaliste et humanitaire de terrain
Prof. Ludovic Hennebel
Titre: Normes fondamentales de protection internationale de la personne
Heures: 30
Semestre: 1er
Les Fondamentaux d'Action et Droit Humanitaires
Pr. Hélène Tigroudja
Cour de 20h au Premier Semestre
Ce cours intensif de 20 heures a pour objectif de mettre à niveau et à jour les connaissances nécessaires pour aborder les grandes thématiques juridiques internationales et européennes.
Normes fondamentales de protection de la personne
Pr. Ludovic Hennebel
Le cours vise à présenter de manière critique et approfondie les instruments et les mécanismes visant à protéger la sécurité humaine. Il a pour objectif d’offrir aux étudiants les outils indispensables à l'appréhension des normes et des systèmes de protection. Dans le cadre de ce cours, seront présentés, de manière croisée et critique, plusieurs branches du droit international public visant à la protection de la personne et à garantir la sécurité humaine: le droit international des droits de l'homme, le droit international humanitaire et le droit international pénal. Il s'agit d'offrir pour chacune de ces branches une introduction - indispensable pour suivre les autres cours du Master 2 - mais surtout d'apprendre à utiliser les concepts, les outils, et les normes conformément à une approche intersystémique.
Justice Globale et Stratégie Contentieuse
Pr. Ludovic Hennebel
Cours de 24 heures au premier semestre
Ce cours porte sur les grandes questions relatives à la justice globale, principalement dans le domaine des droits de l'homme, du droit humanitaire, du droit international pénal et d'autres problèmes mondiaux et transnationaux. Il explore les aspects stratégiques et les objectifs du contentieux de la justice globale à travers l'étude approfondie de cas globaux aidant à comprendre la nouvelle configuration de la justice dans un contexte mondial.
Droit International des Droits de l'Homme
Pr. Hélène Tigroudja
Ce cours a pour objectif d'approfondir la matière du Droit International des Droits de l'Homme en permettant aux étudiants d'améliorer leurs connaissance et de comparer les différents modèles de protection des Droits humains.
Veille Géopolitique
Dr. Rossitza Barakova
Cours de 24 heures au Premier Semestre
Le cours présente le contexte géopolitique de certaines grandes crises contemporaines dans lesquelles interviennent les acteurs humanitaires. A travers l’analyse de différentes situations seront appréhendés les différents enjeux et facteurs géopolitiques et leur impact sur le plan de l’action humanitaire. Il s’agit de donner aux étudiants des outils de compréhension des contextes dans lesquels se déroule l’action humanitaire et de leur permettre de développer des capacités d’analyse multifactorielle.
Protection de l’environnement, conflits armés et maintien de la paix et de la sécurité internationales
Dr. Pascale Ricard
Cours de 8 heures au Second Semestre
Méthodologie du Cycle de Projet
Éloïse Dougère
Cours de 18h au Premier Semestre
Ce cours est une initiation à la méthodologie du cycle de projet (MCL) et à aux outils afférents (arbre à problème, cadre logique, outils de planification...). Tout en suivant le cycle de projet, les élèves découvriront en quoi consiste chacune des étapes, et s'exerceront à utiliser les outils en se basant sur des cas réels (travail en groupe).
Droit International Pénal
Me. Christophe Deprez
Le séminaire est consacré à l’étude des principaux aspects du droit international pénal matériel, au regard des instruments fondateurs des juridictions pénales internationales (en particulier la Cour pénale internationale) ainsi que de leur jurisprudence. Seront ainsi successivement discutés : les principes fondamentaux régissant la poursuite des crimes internationaux, le contenu des crimes relevant de la compétence matérielle des juridictions pénales internationales (crime de génocide, crimes contre l’humanité, crimes de guerre, crime d’agression), les modes de responsabilité pertinents devant les juridictions pénales internationales, les causes d’excuse et d’exonération de responsabilité, les peines et la place réservée aux victimes.
Santé Publique
Jean-Pierre Veyrenche
Cours de 12h au Premier Semestre
Le ciblage d'individus par les forces armées
Bob Ghosn
Séminaire de 12h au premier semestre
Ce cours traitera de la question du ciblage/ targeting d'individus par des forces armées. Il s’agit d’analyser la question des civils qui perdent leur protection de civils et deviennent des cibles légitimes. Le cas le plus évident est bien évidement celui des terroristes.
Intervention Civile de Paix
Charlotte Ivern
Cours de 12h au premier semestre
Ce cours exige une connaissance minimale des conflits du XXème et XXIème siècle, du concept de droits humains et de défenseur.e.s des droits humains. Ce cours requiert surtout une ouverture d’esprit, de la curiosité et une dose de réflexion critique sur le cadre d’action de la coopération internationale.
La qualification des conflits en DIH
Pr. Julia Grignon
Cours de 12 heures au premier semestre
Ce cours explore quelques-uns des enjeux liés à la qualification des conflits en droit international humanitaire. Conflit armé international, conflit armé non international, conflit armé internationalisé, transnational, ou encore occupation, tous ces termes répondent à une définition précise en droit international humanitaire, dont va dépendre l’application de règles particulières et qui produit des effets sur les protections offertes aux personnes affectées par les conflits armés. Au cours des séances, les thèmes suivants seront abordés : La distinction entre le conflit armé international, dont l’occupation et la guerre de libération nationale, les conflits armés non internationaux et les autres situations de violence (troubles et tensions internes); les interventions extérieures directes et indirectes et leurs conséquences sur la qualification des conflits; les enjeux liés à la qualification et à la déqualification des conflits armés non internationaux; et les conséquences de la qualification des situations sur les protections accordées aux personnes affectées par les conflits armés
L'instrumentalisation de l'action humanitaire
Dr. Juliette Defond
Séminaire de 6h au Premier Semestre
Rétablissement et Consolidation de la Paix
Pr. Romain Le Boeuf
Cours de 32 heures au deuxième semestre
La réparation des victimes devant la CPI
Niki Siampakou
Cours de 4h au Premier Semestre
L'objectif de ce cours est de comprendre le régime de réparation de la CPI et pouvoir critiquer et expliquer l'écart entre les attentes initiales que l'introduction de la réparation dans la CPI a provoqué et sa mise en oeuvre.
La cessation volontaire de l'appartenance aux institutions internationales
Badjinri Habib Touré
Cours de 4h au Premier Semestre
Droit International Pénal
Pr. Hélène Tigroudja
Séminaire de 12h au Premier Semestre
Le séminaire est découpé en trois séances de 4 heures qui auront pour objet de faire le point sur l’actualité du droit international pénal, centrée sur la CPI mais en lien également avec les travaux de la Commission du droit international des Nations Unies.
Droit International Humanitaire
Pr. Delphine Dogot
Cours de 12h au premier semestre
Ce cours de droit international humanitaire vise à rappeler et mettre en perspective les notions fondamentales du droit international humanitaire ainsi que les débats contemporains qui le traverse et le transforme. A partir de cas, nous éclairerons les principes fondamentaux du droit international humanitaire et les éléments clés de ce régime à la lumière des débats contemporains sur sa pertinence et son évolution dans la gouvernance globale de la violence armée.
Le DIH applicable au proxy warfare.
Eugénie Duss
Cours de 2h30 au second semestre
Cette intervention de 2h30 portera sur le droit international humanitaire applicable aux conflits par proxy. Nous envisagerons les différentes solutions susceptibles d’être apportées à ces conflits qui mettent à mal la traditionnelle distinction entre conflits armés internationaux et non internationaux sous-tendant l’ensemble du droit international humanitaire.
Le droit d'asile
Pr. Alexis Marie
Cours de 12h au second semestre
Justice Transitionnelle
Pr. Stéphane Parmentier
Cours de 6h au second semestre
Présentation d’une mission humanitaire « type » - Fonctionnement, organigrammes et dynamiques.
Gildas Vourc’h
Cours de 4h au second semestre
International Humanitarian Law
Dr. Chiara Redaelli
Cours de 6h au premier semestre
International humanitarian law (IHL) comprises the rules of international law limiting violence in armed conflicts by protecting those who do not or who no longer directly participate in hostilities (wounded, sick, shipwrecked, prisoners of war, civilians); and by restricting the level of violence to the amount necessary to achieve the only legitimate aim of the conflict, which is to weaken the military potential of the enemy.
The aim of this course is to provide students with the legal knowledge and the analytical and argumentative skills necessary to understand and interpret the rules of IHL and to apply them to facts of international reality.
Use of Force
Dr. Chiara Redaelli
Cours de 6h au premier semestre
This course will focus on jus ad bellum, i.e. the laws regulating the use of force between states. First, it will focus on the Charter-based rules banning the use of force and its exceptions, namely the Security Council authorization and self-defence. Second, the course will address new developments and challenges, such as interventions upon invitation, humanitarian interventions, and responsibility to protect (R2P), and the crime of aggression.