Intitulé du cours : Terrorisme et Droit International Humanitaire.

 

Enseignante : Aurore Andrault, Doctorante en Droit International Humanitaire.

Semestre : Premier Semestre.

 

Nombre d’heures de cours : 4 heures.

 

Langues principales : Les visioconférences se font en langue française. Les lectures sont en langues française et anglaise.

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Depuis le début du XXIème siècle et le lancement de la « guerre au terrorisme » par le président des Etats-Unis d’Amérique George W. Bush, les liens entre conflits armés et terrorisme sont devenus plus étroits. En effet, l’avènement du terrorisme international a engagé une stratégie politique de la part des Etats, associant tout l’univers et le vocabulaire de la guerre dans la lutte contre le terrorisme.

Pour mieux comprendre la situation actuelle, d’un point de vue politique et juridique, nous suivrons le plan suivant :

I/ Qu’est-ce que le terrorisme ?

  1. Rappel de l’atelier « Terrorismes »

  2. Les origines du terrorisme

  3. Le terrorisme, seulement en temps de conflit armé ?

II/ La prise en compte du terrorisme dans le DIH

  1. Le développement des conventions de Genève et l’interdiction du recours au terrorisme

  2. Le débat autour des combattants terroristes et le principe de distinction

  3. Le statut de « unlawful combatants » mis en place par les Etats-Unis

  4. Un « terroriste » qui respecte le DIH est-il toujours terroriste ?

III/ Le combat actuel contre le terrorisme international

  1. L’avènement de Daech et la lutte internationale contre cette organisation

  2. Les conséquences juridiques et politiques de cette lutte en Europe occidentale

  3. Le traitement des prisonniers terroristes en Irak et Syrie

Lectures utiles pour les étudiants :

ICRC, The challenges for IHL – terrorism: overview, https://www.icrc.org/en/document/challenges-ihl-terrorism

DÖRMANN K., « The legal situation of unlawful/unprivileged combatants », Revue Internationale de la Croix-Rouge, 2003, vol. 85, n°849, pp. 45-74.

HAJJAR L., « From Nuremberg to Guantanamo: International Law and American Power Politics », Middle East Report, 2003, 229, pp. 8-15.

MERARI A., « Terrorism as a strategy of Insurgency », Terrorism and Political Violence, Vol.5, No. 4 (Hiver 1993), pp.213- 251.

SASSOLÍ M., « The legal status of persons held in Guantanamó under IHL », Journal of International Criminal Justice, 2004, 2 (1), pp. 96-106.

SASSOLÍ M., « Guerre Contre le Terrorisme, le droit international humanitaire et le Statut de Prisonnier de Guerre », The Canadian Yearbook of International Law, 2001, 39, pp. 211-254.

TIGROUDJA H., « Quel(s) droit(s) applicable (s) à la « guerre au terrorisme » », Annuaire français du Droit international, volume 38, 2002, pp.81-102.

WEILL S.,  « French foreign fighters: The engagement of administrative and criminal justice in France », Revue Internationale de la Croix-Rouge, 2018, 100, pp. 211-236.

VÄRK R., « The Status and Protection of Unlawful Combatants », Juridica International, X, 2005, pp.191-198.

 

Les étudiants sont évidemment invités à consulter les Conventions de Genève de 1949, ainsi que leurs Protocoles additionnels et les Commentaires.